Doit-on encourager le transport aérien ?

decrypterlenergie.org
8 janvier 2016

Un ancien article de fond trĂšs intĂ©ressant et qui mĂ©rite d’ĂȘtre repris

L’avion bĂ©nĂ©ficie d’une image controversĂ©e. Si dans l’imaginaire collectif il symbolise, encore plus que la voiture, la libertĂ© et les grands espaces, certains mettent en cause son utilisation au regard de son fort impact environnemental, en particulier climatique, et critiquent les avantages fiscaux dont il bĂ©nĂ©ficie. Alors, faut-il encourager ou limiter le transport aĂ©rien ?

L’avion bĂ©nĂ©ficie d’une image controversĂ©e. Si dans l’imaginaire collectif il symbolise, encore plus que la voiture, la libertĂ© et les grands espaces, certains mettent en cause son utilisation au regard de son fort impact environnemental, en particulier climatique, et critiquent les avantages fiscaux dont il bĂ©nĂ©ficie. Alors, faut-il encourager ou limiter le transport aĂ©rien ?

En quelques mots

Le transport aĂ©rien est difficilement comparable aux autres modes de transport, du fait de ses spĂ©cificitĂ©s. Il est le plus souvent utilisĂ© pour des dĂ©placements de longue ou trĂšs longue distance, quand il apporte un rĂ©el gain de temps ou quand une solution de substitution ne peut pas ĂȘtre trouvĂ©e (par exemple rĂ©union en audio/visioconfĂ©rence pour les dĂ©placements professionnels). Il est Ă©galement de plus en plus choisi pour des dĂ©placements de quelques centaines de kilomĂštres, en particulier en raison de son coĂ»t relativement peu Ă©levĂ© pour le voyageur.

L’augmentation de son usage est notamment liĂ©e aux avantages spĂ©cifiques accordĂ©s actuellement Ă  ce mode de transport, qui favorisent son dĂ©veloppement. Ses Ă©missions de gaz Ă  effet de serre sont, en grande partie, exclues des bilans nationaux et des obligations de rĂ©duction conclues dans le cadre du Protocole de Kyoto, et les subventions et avantages fiscaux dont il bĂ©nĂ©ficie sont nombreux. Pour autant, l’utilisation de l’avion n’est pas sans consĂ©quence.

Le transport aĂ©rien entraĂźne de forts impacts environnementaux entre autres d’importantes Ă©missions de gaz Ă  effet de serre. La pertinence de son usage doit donc ĂȘtre questionnĂ©e : s’il peut ĂȘtre lĂ©gitime sur certains trajets, sa gĂ©nĂ©ralisation n’est pas soutenable dans une perspective de lutte contre le dĂ©rĂšglement climatique.

Les usages de l’avion

Environ 50 % des français dĂ©clarent avoir dĂ©jĂ  pris l’avion, dont 18 % au cours des 12 derniers mois. Les vacances et les loisirs sont le principal motif de dĂ©placement en avion (prĂšs de 70 %), tandis que les usages professionnels reprĂ©sentent moins d’un tiers des vols.

Usages-prives-professionnels_Deplacements-avion
Figure 1 : Part des usages privĂ©s et professionnels dans les dĂ©placements en avion, selon le type de vol. DĂ©parts situĂ©s en France mĂ©tropolitaine – Source : DGAC, EnquĂȘte Profil des passagers aĂ©riens 2013-2014

L’utilisation de l’avion a nettement augmentĂ© au cours des vingt derniĂšres annĂ©es : entre 1994 et 2008, les passagers.km ont connu une hausse d’environ 50 %1. Les vols Ă  l’étranger sont les principaux responsables de cette hausse : en 1995, prĂšs de la moitiĂ© des dĂ©placements aĂ©riens se faisait en France2, contre 29 % aujourd’hui3.

Les impacts environnementaux

Les dĂ©placements en avion ont de forts impacts environnementaux : consommations d’énergie fossile, Ă©missions de gaz Ă  effet de serre, nuisances sonores, etc.

Consommations d’énergie et Ă©missions de gaz Ă  effet de serre

En France, l’avion est le deuxiĂšme mode de transport le plus consommateur d’énergie. En 2013, il a Ă©tĂ© responsable de 15 % des consommations, aprĂšs la route (80 %) et devant le rail (2,8 %) et la navigation (0,8 %).

Les vols internationaux ont une consommation d’énergie de 40 gep/pass.km et entraĂźnent des Ă©missions de gaz Ă  effet de serre de 145 geqCO2/pass.km. Ces chiffres sont Ă©valuĂ©s Ă  76 gep/pass.km, et 242 geqCO2/pass.km pour le transport aĂ©rien domestique4, mode de dĂ©placement national le plus Ă©metteur de gaz Ă  effet de serre (voir graphique ci-dessous)5.

Efficacite-environnementale_transport-passagers_national
Figure 2 : Efficacité environnementale des transports de passagers sur des distances nationales

Pour de longues distances (cf. graphique ci-dessus), le train, suivi du bus, est le moyen de transport le moins Ă©metteur de gaz Ă  effet de serre. À taux de remplissage comparable, un voyage Paris-Marseille produit environ 10 fois moins de CO2 en train qu’en avion6,7.

Au niveau mondial, le transport aĂ©rien est responsable de 5 % du changement climatique liĂ© aux activitĂ©s humaines, alors qu’il n’est utilisĂ© que par une trĂšs faible minoritĂ© de la population8. En plus du CO2, l’avion Ă©met des oxydes d’azote et du dioxyde de soufre. Par ailleurs, ses trainĂ©es de condensation rĂ©chauffent la surface de la Terre. Au total, le secteur aĂ©rien contribue autant au dĂ©rĂšglement climatique que le 7Ăšme pays le plus Ă©metteur de gaz Ă  effet de serre9. D’ici 2020, les Ă©missions mondiales de l’aviation internationale seront environ 70 % plus Ă©levĂ©es qu’en 2005, mĂȘme en supposant une amĂ©lioration du rendement Ă©nergĂ©tique de 2 % par an. Dans le cadre d’un scĂ©nario tendanciel poursuivant les tendances actuelles, l’organisation de l’aviation civile internationale (OACI) prĂ©voit une hausse des Ă©missions comprises entre 300 et 700 % d’ici 205010.

Au regard des enjeux environnementaux – et notamment du dĂ©rĂšglement climatique -, il n’est pas envisageable que le secteur aĂ©rien connaisse une telle progression : cette perspective de dĂ©veloppement n’est pas soutenable. Il faut au contraire viser une baisse de l’usage du transport aĂ©rien. À titre d’exemple, les Ă©missions de gaz Ă  effet de serre gĂ©nĂ©rĂ©es pour chaque passager par un aller-retour Paris-New-York en avion correspondent approximativement Ă  l’ensemble du « budget d’émissions » maximal par personne pour une annĂ©e, tous secteurs confondus (habitat, transports, alimentation, 
). Cette comparaison montre Ă  quel point la gĂ©nĂ©ralisation du transport aĂ©rien ne peut s’envisager.

MalgrĂ© ce bilan peu flatteur, l’avion est exemptĂ© de toute rĂ©glementation de rĂ©duction de ses gaz Ă  effet de serre, contrairement aux autres modes de transport. En effet, le Protocole de Kyoto (signĂ© en 1997), seul traitĂ© international de rĂ©duction des gaz Ă  effet de serre Ă  ce jour, ne couvre que les vols domestiques et ne concerne pas le transport aĂ©rien international10. L’OACI Ă©tait chargĂ©e de rĂ©glementer les Ă©missions en provenance des vols internationaux dans le cadre du Protocole de Kyoto, mais aucun accord n’a Ă©tĂ© trouvĂ© depuis 1997.

Face Ă  cette inertie, l’Union europĂ©enne a dĂ©cidĂ© d’inclure le secteur aĂ©rien au sein de son marchĂ© de quotas d’émissions de gaz Ă  effet de serre. Cette mesure est en vigueur depuis le dĂ©but 2012, malgrĂ© une levĂ©e de boucliers de la part de trĂšs nombreux pays et compagnies aĂ©riennes.

Une législation fiscale bienveillante, des subventions importantes

Taxe sur les carburants et TVA

Le transport aĂ©rien bĂ©nĂ©ficie d’avantages fiscaux. En vertu de la Convention de Chicago signĂ©e par certains États en 1944, les vols internationaux Ă©chappent Ă  toute taxe sur le carburant. Le kĂ©rosĂšne est le seul carburant d’origine fossile dont la consommation ne supporte aucune taxe : pas de TVA, ni de taxe intĂ©rieure sur la consommation des produits Ă©nergĂ©tiques. De surcroĂźt, les billets d’avion sont assujettis Ă  un taux rĂ©duit de TVA (10 % sur les voyages domestiques) quand ils n’en sont pas complĂštement exemptĂ©s (billets internationaux)9.

La baisse du prix occasionnĂ©e par l’exonĂ©ration de la Taxe intĂ©rieure sur la consommation des produits Ă©nergĂ©tiques (TICPE) est estimĂ©e Ă  14 % par la Direction gĂ©nĂ©rale des douanes et des droits indirects. Plus largement, le manque Ă  gagner annuel pour l’État français, liĂ© aux niches fiscales accordĂ©es au secteur aĂ©rien, est Ă©valuĂ© entre 1,2 et 1,42 milliards d’euros par an. Pour les vols intĂ©rieurs, Ă  raison de 30 millions de passagers annuels, cela reprĂ©sente un cadeau de 40 euros par voyage9.

Enfin, le transport aĂ©rien est, de fait, exclu du pĂ©rimĂštre de la taxe carbone française mise en Ɠuvre depuis 2014 sous la forme d’une composante carbone intĂ©grĂ©e aux taxes Ă©nergĂ©tiques. Cela reprĂ©sente un autre manque Ă  gagner pour l’État et une nouvelle aide apportĂ©e au secteur aĂ©rien.

Subventions au secteur aérien

À cette lĂ©gislation fiscale favorable s’ajoute en France une dĂ©pense publique de 10 milliards d’euros en subventions directes aux aĂ©roports et lignes aĂ©riennes, entre l’an 2000 et l’étĂ© 20139.

Ces subventions sont de trois types11 :

  • aides de l’État en faveur des investissements dans les infrastructures aĂ©roportuaires,
  • aides des collectivitĂ©s au fonctionnement des aĂ©roports rĂ©gionaux,
  • aides de l’État et des collectivitĂ©s favorisant l’arrivĂ©e de compagnies aĂ©riennes.

Enfin, certaines aides visent Ă  assurer la « continuitĂ© territoriale », pour soutenir le transport aĂ©rien Ă  destination des rĂ©gions et territoires d’outre-mer.

Les aĂ©roports de province, dĂ©sormais dĂ©centralisĂ©s, bĂ©nĂ©ficient presque tous de subventions d’investissement, qui, s’ajoutant Ă  d’autres contributions, couvrent parfois la quasi-totalitĂ© des dĂ©penses aĂ©roportuaires. C’est par exemple le cas de l’aĂ©roport de Grenoble-IsĂšre. En dehors de cet extrĂȘme, le taux de subventionnement atteint souvent plus de 70 % : Ă  Beauvais, un programme de 12 millions d’euros en 2005-2006 a Ă©tĂ© financĂ© Ă  74 % par la RĂ©gion, le DĂ©partement et la CommunautĂ© d’agglomĂ©ration ; au Havre, la RĂ©gion, le DĂ©partement et la CommunautĂ© d’agglomĂ©ration ont aussi financĂ© 73 % du coĂ»t d’une bretelle d’accĂšs sur l’aĂ©roport ; Ă  Caen, le rĂ©amĂ©nagement de la plate-forme entre 2000 et 2004 a Ă©tĂ© financĂ© Ă  prĂšs de 90 % par des subventions d’équipement, d’un montant de 4,8 millions d’euros12. Peu d’activitĂ©s bĂ©nĂ©ficient, sur le long terme, d’un tel soutien !

Les aides versĂ©es aux compagnies low-cost sont Ă©galement importantes. Elles s’apparentent plus Ă  des subventions d’exploitation pĂ©rennes qu’à des aides au dĂ©marrage, transitoires et dĂ©gressives13.

Comment diminuer l’impact environnemental du secteur aĂ©rien ?

L’efficacitĂ© Ă©nergĂ©tique des avions s’amĂ©liore par le perfectionnement des rĂ©acteurs, l’amĂ©lioration de l’aĂ©rodynamisme, l’utilisation d’hĂ©lices, la rĂ©duction du poids avec les matĂ©riaux composites, ou encore l’assistance par ordinateur Ă  la navigation, qui optimise les trajectoires (notamment en montĂ©e et en approche).

Le choix des itinĂ©raires constitue une autre piste de rĂ©duction des consommations d’énergie : l’utilisation de plus petits avions pour les aĂ©roports plus modestes limiterait le nombre de vols avec correspondance, et diminuerait les distances parcourues, les consommations et les Ă©missions.

Le choix de la motorisation mĂ©rite Ă©galement d’ĂȘtre questionnĂ©. Outre les gains rĂ©guliers que rĂ©alisent les avionneurs, des solutions renouvelables, en particulier Ă©lectriques ou hybrides, sont envisageables, Ă  trĂšs long terme, pour les dĂ©placements en avion. Le Solar Impulse14 (avion solaire) comme le Sugar15 Volt (avion Ă  motorisation hybride) de Boeing en sont les premiĂšres Ă©tapes, mĂȘme si ce type de motorisation ne pourra se gĂ©nĂ©raliser. L’utilisation des agro-carburants, seuls ou en complĂ©ment du kĂ©rosĂšne, est une autre piste Ă©tudiĂ©e. Elle pose nĂ©anmoins de nombreuses autres questions : occupation de l’espace, pollution des eaux et du sol, concurrence avec la production alimentaire, etc.

Pour attĂ©nuer les Ă©missions de gaz Ă  effet de serre du transport aĂ©rien, ces diffĂ©rentes voies doivent ĂȘtre davantage approfondies, mais leur impact restera marginal si les prĂ©visions de dĂ©veloppement de ce mode de transport se confirment. Inverser la tendance et envisager une trajectoire soutenable demande d’abord de redĂ©finir la place de l’avion, en modĂ©rant son usage ; il ne doit ĂȘtre utilisĂ© qu’à titre exceptionnel.

Cela implique des changements comportementaux. Pour ses vacances, on peut ainsi privilĂ©gier une destination accessible en train plutĂŽt que parcourir plusieurs milliers de kilomĂštres. L’utilisation des nouveaux moyens de communication (audio/visioconfĂ©rences) permet Ă©galement de diminuer le recours Ă  l’avion, notamment pour les dĂ©placements d’ordre professionnel. Ces modes de communication virtuelles reprĂ©sentent de plus, pour les entreprises, des gains de temps, ainsi qu’une diminution des frais et du stress dus aux voyages.

Lorsque le dĂ©placement est indispensable, le mode le moins Ă©metteur de gaz Ă  effet de serre est Ă  privilĂ©gier : un trajet Paris-Marseille ne prend pas plus de temps en train qu’en avion.

Conclusion :

Le transport aĂ©rien est un secteur en croissance, bĂ©nĂ©ficiant d’aides et d’exemptions diverses de la part des États et des collectivitĂ©s. Cela fausse son prix pour l’usager et dĂ©favorise ses concurrents, en particulier les transports ferroviaires, dont l’impact sur l’environnement est beaucoup plus faible. La question posĂ©e par le transport aĂ©rien est celle d’un choix de sociĂ©tĂ©. Que souhaite-t-on collectivement dĂ©velopper : des transports collectifs moins nocifs pour le climat, ou un mode plus consommateur, fortement Ă©metteur de gaz Ă  effet de serre ?

Au-delĂ  de l’amĂ©lioration de l’efficacitĂ© Ă©nergĂ©tique des avions et du choix de la motorisation, la non-soutenabilitĂ© du transport aĂ©rien impose, au regard des enjeux climatiques, de freiner son dĂ©veloppement. S’il Ă©tait facturĂ© Ă  son vĂ©ritable coĂ»t, sans subvention et en intĂ©grant les impacts environnementaux gĂ©nĂ©rĂ©s, ce type de dĂ©placement reviendrait Ă  un usage plus exceptionnel, quand aucune autre solution n’est envisageable.

Le scĂ©nario nĂ©gaWatt n’a pas exclu l’avion comme moyen de dĂ©placement mais l’a pris en compte dans sa modĂ©lisation. Le transport aĂ©rien international n’est gĂ©nĂ©ralement pas intĂ©grĂ© dans les scĂ©narios de prospective Ă©nergĂ©tique, notamment parce qu’il est exclu du protocole de Kyoto. Dans le scĂ©nario nĂ©gaWatt il a Ă©tĂ© intĂ©grĂ©. Les dĂ©placements en avion sont donc distinguĂ©s entre dĂ©placements domestiques et dĂ©placements internationaux.

L’avion n’est pas banni du scĂ©nario nĂ©gaWatt, mais, comme pour tous les autres moyens de transport, il est utilisĂ© lĂ  oĂč il est le plus pertinent : sur les trajets de plus de 800 km, qui ne sont pas desservis par des lignes de train Ă  grande vitesse. Et son utilisation est plus ponctuelle qu’aujourd’hui.

  1. EnquĂȘte nationale Transports et dĂ©placement, ministĂšre de l’Écologie, du DĂ©veloppement durable et de l’Énergie, 1994 et 2008, disponible sur : www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sources-methodes/enquete-nomenclature/1543/139/enquete-nationale-transports-deplacements-entd-2008.html
  2. EnquĂȘte nationale des passagers aĂ©riens (ENPA), ministĂšre de l’Écologie, du DĂ©veloppement durable et de l’Énergie, 2008, disponible sur : www.developpement-durable.gouv.fr/Les-Francais-et-l-utilisation-du.html
  3. EnquĂȘte Profil des passagers aĂ©riens 2013/2014, Direction du Transport AĂ©rien, ministĂšre de l’écologie, du DĂ©veloppement durable et de l’Énergie, Rapport du 5 septembre 2014, disponible sur : www.developpement-durable.gouv.fr/Enquete-Nationale-des-Passagers,41391.html
  4. On parle de transport aĂ©rien domestique quand le dĂ©collage et l’atterrissage ont lieu dans le mĂȘme pays.
  5. Chiffres-clés climat, air et énergie, Ademe, 2014, disponible sur : www.ademe.fr/chiffres-cles-climat-air-energie-2014
  6. Optimiser ses déplacements, Ademe, 2015, disponible sur : www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/guide-pratique-optimiser-ses-deplacements.pdf
  7. On observe plutĂŽt un facteur 50 qu’un facteur 10 sur la figure 2. Cette diffĂ©rence est due au taux de remplissage qui n’est pas identique. Sur la figure, il correspondant mieux Ă  la situation rĂ©elle (les navettes – vol cadencĂ© sur une destination donnĂ©e comme Paris-Nice – ont des taux de remplissage assez faibles en comparaison des trains grandes lignes/TGV).
  8. À ce sujet, la vidĂ©o rĂ©fĂ©rencĂ©e ci-aprĂšs montre l’origine et la destination des vols Ă  travers le monde : radar.zhaw.ch/resources/airtraffic.wmv. On y voit que le grande majoritĂ© du transport aĂ©rien se concentre dans quelques pays.
  9. Salon du Bourget, le transport aĂ©rien payĂ© pour rĂ©chauffer le climat, RĂ©seau d’Action Climat, 2015, disponible sur : www.rac-f.org/Salon-du-Bourget-Le-transport
  10. www.euractiv.fr
  11. europa.eu/rapid/press-release_IP-14-172_fr.htm
  12. Les aéroports français face aux mutations du transport aérien, Cour des comptes, 2008, disponible sur : www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Les-aeroports-francais-face-aux-mutations-du-transport-aerien
  13.  Analyse économique des aides publiques versées par les aéroports régionaux aux compagnies low cost, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, 2012, disponible sur : hal.archives-ouvertes.fr/hal-00614952/document
  14. Solarimpulse : www.solarimpulse.com
  15. Sugar signifie Subsonic Ultra Green Aircraft Research.