Le carburant, le gaz, le mazout, l’électricité, l’eau, etc. sont taxés, mais pas le kérosène des avions !

OUEST-FRANCE.FR

18/01/2018

L'article en lien explique pourquoi le kérosène est complètement détaxé.

Une concurrence polluante et déloyale avec le rail.

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Selon les informations dont je dispose, le carburant utilisé par les avions (kérosène) n’est pas taxé pour les vols internationaux, qui échappent aussi à la TVA, en vertu de la convention de Chicago de 1944 sur l’aviation civile internationale, signée par 192 pays, et qui avait notamment pour but de relancer l’usage de l’avion après la guerre … et de permettre aux États Unis de reconvertir leur industrie de production d’avions de guerre.

Modifier cette convention suppose de trouver une unanimité parmi les signataires pour ne pas fausser la concurrence entre pays.
Cela ne devrait pas empêcher de commencer par taxer le kérosène et d’appliquer une TVA normale sur les vols intérieurs, ce qu’ont fait certains pays comme la Suisse, le Japon ou les Etats-Unis.
Deux articles épinglés parmi une quinzaine consultés.
 
 
Le kérosène n’est pas le seul carburant non taxé, il y a aussi le fioul lourd utilisé par la marine marchande. Ce carburant est cependant très polluant, surtout au niveau des particules fines et ultrafines. Mais ces transports maritimes émettent beaucoup moins de CO2 (l’un des principaux responsables du dérèglement climatique) que le transport routier.
Le fioul lourd pourrait être remplacé par le gaz naturel si un autre type d’incitant fiscal était mis en place.
Bien à vous,
Y. V.

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Parmi d’autres, les Jeunes CDH réclament encore … la fin du low-cost dans le transport aérien. « Il n’est pas normal que le trajet Bruxelles-Nîmes coûte trois fois plus cher en train qu’en avion. » Cela passerait par une taxation européenne importante sur le kérosène. « L’argent gagné serait réinvesti dans le développement des lignes de train à grande vitesse entre les grandes villes européennes. »

Y. V.